Mentions légales :

 

 

1- PROPRIETE

 

A) Propriété des textes, des visuels :

 

Tout le contenu du Site Internet de http://www.designtouch.fr/, qu'il soit visuel, sonore ou sous la forme de textes, y compris la technologie sous-jacente et tous les droits de propriété intellectuelle relatifs sont la propriété exclusive de la société DesignTouch, de ses fournisseurs et de son client. Tous les éléments composants le Site Internet sont protégés par le droit d'auteur.

 

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2- MENTIONS LEGALES

 

DESIGNTOUCH, société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros.

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de ST-NAZAIRE sous le numéro RCS

 

- Numéro de SIRET : 445 008 956 RCS SAINT-NAZAIRE - Code APE : 7311Z

- Numéro de TVA (n° CEE) : FR69 445008956

- Service Clients : Email : contact(arobase)designtouch.fr  -  n° T: 02 40 23 70 50

 

 

Directeur de la publication : M. Touchet Laurent

 

HÉBERGEUR DU SITE:

ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904.

Fax : Tel 0899 173 788 (1,35€ par appel puis 0,34€/min)

Assistance technique : Tel 0 184 130 000 (Appel non surtaxé)

 

 

B) Photographies non contractuelles :

 

La société DesignTouch et ses clients s'efforce de proposer des photos illustratives ou descriptives des prestations référencées sur le Site. Les photos illustratives ont pour unique objet d'évoquer la prestation (l'activité) choisie et n'ont qu'une valeur indicative. Les photos descriptives ont pour fonction de donner un aperçu de la catégorie ou du niveau de standing d'une prestation. Ces photos ne sont pas contractuelles et peuvent être modifiées sans préavis.